Actualité

Outils

  • Annuaire
  • Contact
  • Plan du site

Valorisation d'une source historique originale : La numérisation des factums de la Cour d'Appel de Riom

Valorisation d'une source historique originale : La numérisation des factums de la Cour d'Appel de Riom

Mardi 20 juin 2017 à 9h30
Salle 220 de la Maison des Sciences de l’Homme
4 rue Ledru
Clermont-Ferrand

La Bibliothèque Clermont Université (BCU) vient d’achever la numérisation d’un millier de mémoires judiciaires conservés par la Cour d’Appel de Riom et concernant des affaires jugées en Auvergne aux XVIIIe et XIXe siècles : cette collection est désormais consultable sur son portail. Rédigés par les avocats pour influencer l’avis des juges, ces mémoires, généralement dénommés « factums », constituent une source inépuisable non seulement pour l’histoire du droit, mais aussi pour l’histoire sociale, économique ou locale.
Chacun de ces factums a été décrit finement à travers mots matières, géolocalisation, périodes historiques, par un conseil scientifique réunissant bibliothécaires et historiens du droit ; la bibliothèque numérique ainsi constituée, enrichie de divers outils de recherche (glossaire, bibliographie, thésaurus d’avocats signataires), donne une visibilité unique à cette source méconnue.

Deux événements sont organisés en juin 2017 pour marquer l’achèvement de ce projet :
- une exposition,
dans les locaux de la BCU Droit, Economie, Management,
du 22 mai au 23 juin 2017,

- une journée d’étude, le 20 juin 2017.

Cette journée d’étude, où interviendront des enseignants, des chercheurs, des bibliothécaires, démontrera l’intérêt des factums numérisés en Auvergne et restituera le travail de mise en valeur réalisé depuis quatre ans. Elle s’adresse aussi bien aux universitaires qu’à un public plus large (passionnés d’histoire locale, généalogistes, etc.).

Programme de la journée d’étude

9h30-10h INTRODUCTIONS

Françoise BARDOUX, Première présidente de la Cour d’Appel de Riom
Mathias BERNARD, Président de l’Université Clermont Auvergne
Christine BERTRAND, Doyen de l’Ecole de Droit de l’Université Clermont Auvergne

Matin : 10h-12h30 L’EXPLOITATION SCIENTIFIQUE DES FACTUMS

Modérateur : Joël TOUSSAINT,
Vice-président « politique documentaire » de l’Université Clermont Auvergne

10H-10H20 « L’histoire du factum, son cadre réglementaire, son évolution » par Jean-Benoît LEDUC,
Bibliothécaire, membre du conseil scientifique du projet numérisation des factums de la Cour d’Appel.

10H20-10H40 « De l’intérêt des factums pour l’histoire du droit et de l’argumentation judiciaire » par Nicolas LAURENT-BONNE,
Professeur d’histoire du droit, UCA.

10H40-11H10 « Religion et société sous l’Ancien Régime : apports et limites des factums » par Stéphane GOMIS,
Professeur d’histoire moderne, UCA.

11h10-11h30 Pause

11H30-11H50 « Les factums comme source nouvelle servant l’histoire de Riom » par Georges TARNOWKA,
Président des Amis du Vieux Riom.

11H50-12H10 « Liberté de la défense et liberté du débat public. S’interroger sur le factum et ses mutations à la fin du XVIIIe siècle (1780-1795) » par Hervé LEUWERS,
Professeur d’histoire moderne, Université de Lille 3, Directeur des Annales historiques de la Révolution française.

12H10-12H30 « De mademoiselle de Vigny à mademoiselle Ferrand, une quête d’identité à travers les mémoires judiciaires » par Marion SAYEUX,
Doctorante en histoire du droit, thèse en cours sur les factums en Auvergne (Université Toulouse 1).

Après-midi : 14H-17H LE CORPUS DE LA COUR D’APPEL ET LE PROJET DE NUMÉRISATION DE LA BCU

Modérateur : Fabrice BOYER, Directeur de la BCU

14H-14H20 « Barreaux et avocats à Riom et à Clermont-Ferrand au temps des factums de la collection de Jacques Godemel, de Maupeou à la Restauration » par Jean-Luc GAINETON,
Ancien bâtonnier et membre du barreau de Clermont-Ferrand et avocat au barreau de Barcelone, Président de la Société internationale d’histoire de la profession d’avocat.

14H20-14H40 « L’intérêt porté aux factums au début du XIXe siècle : l’indexation d’une collection de 30 volumes réalisée par Jacques Godemel, avocat puis conseiller à la Cour royale de Riom » par Jacqueline VENDRAND-VOYER,
Professeure émérite d’histoire du droit, membre du conseil scientifique du projet numérisation des factums de la Cour d’Appel.

14H40-15H « Édition et diffusion des factums en Auvergne » par Maurice GÉRARD,
Ingénieur d’études, membre du conseil scientifique du projet numérisation des factums de la Cour d’Appel.

15H-15H20 « La gestion électronique du projet de numérisation des factums de la Cour d’Appel de Riom. Choix des outils, contraintes, développement des programmes, perspectives de développement » par Raphaële BUSSEMEY,
Bibliothécaire, Bibliothèque numérique de la BCU.

15H20-15H50 « Présentation du projet, ses fonctionnalités, ses apports, les partenariats réalisés et à venir » par Éric PANTHOU,
Bibliothécaire, historien, responsable du conseil scientifique du projet numérisation des factums de la Cour d’Appel.

15h50-16h20 Pause

16h20-16h40 « La numérisation des sources juridiques et les Essentiels du droit » par Catherine AURERIN,
Directrice du département Droit, Économie, Politique de la BnF,
et Aline GIRARD,
Directrice du département de la Coopération de la BnF.

16h40-17h « La bibliothèque patrimoniale virtuelle Overnia et ses collections juridiques » par Michaël GUGGENBUHL,
Conservateur de la bibliothèque du Patrimoine de Clermont Auvergne Métropole,
et Rachel BRAULT ,
chargée de mission Numérisation à la Bibliothèque du Patrimoine de Clermont Auvergne Métropole.

Organisation de la journée :
Florence BODEAU, Conservatrice
Responsable de la bibliothèque de Droit, Économie, Management
BCU
florence.bodeau@uca.fr
04 73 17 76 91

A télécharger